Déposée le 17 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERAMIQUES PICTURA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Céramiques PICTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERAMIQUES PICTURA domicilié(e) 23, rue Claude JUSSEAUD,69110 SAINTE FOY LÈS LYON - 69110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 387 247 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque Céramiques PICTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERAMIQUES PICTURA (S.A.R.L.) - 23, rue Claude JUSSEAUD,69110 SAINTE FOY LÈS LYON - 69110 - France - SIREN 442387247
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Logiciels (bibliothèques de données en matière de dessins et de décorations, pour l'habitat, l'ameublement et les constructions à bâtir) . Céramiques, carreaux, carrelages, briques, cloisons non métalliques, dalles non métalliques, lambris non métalliques, mosaïques pour la construction, moulures non métalliques, revêtements de murs non métalliques, pierres, pierres artificielles, pierres à bâtir. Tapis ; papiers peints ; papiers de tentures ; tentures murales non en matières textiles ; tapisseries (tentures murales) , non en matières textiles. Services de décoration intérieure ; services de dessinateur d'art graphique ; décoration intérieure ; élaboration et conception de logiciels d'applications de dessins d'art, de décorations, pour l'ameublement, pour le décor de parois, de murs et de sols, d'habitations, de piscines, pour l'habitat ; services de décorateurs d'intérieur et de dessinateurs d'art graphique ; reconstitution de bases de données dans le domaine du dessin d'art et de la décoration ; services de dessinateur d'art graphique à savoir : réalisation de dessins pour tapis de sols, tapis muraux, tentures murales. Stylisme (esthétique industrielle) .
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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